1. Éditeur du site
Le site internet VB Créations37 est édité par :
- Nom / Prénom : Vanessa Brunet
- Statut juridique : Auto-entreprise
- Siège social : 6 rue du joncher – 37140 Chouzé sur Loire
- SIRET : 75326535400013
- Adresse email : vanessa37.b@gmail.com
- Directeur de la publication : Vanessa Brunet
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : O2switch
- Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
- Coordonnées de l’hébergeur : 04.44.44.60.40
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, photographies des créations artisanales, logos, supports de formation) sont la propriété exclusive de VB Créations/Vanessa Brunet. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite, sauf autorisation expresse.
4. Assurance Professionnelle :
Pour l’accompagnement administratif et les ateliers, il est parfois rassurant (mais non obligatoire dans les mentions légales) d’indiquer : « L’entreprise est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de la MATMUT ».
5.TVA :
En tant qu’auto-entrepreneur, VB Créations est non assujetti à la TVA « TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts ».